Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMASOL
Société SOFRETES-MENGIN (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle, Amilly, 45209 MONTARGIS Cédex.

Numéro de dépôt :
1219186
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1992

Présentation de la marque CLIMASOL

Déposée le 18 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société SOFRETES-MENGIN Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOFRETES-MENGIN Zone Industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque CLIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMASOL est expirée depuis le 18 novembre 1992.

Société SOFRETES-MENGIN Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROSOL


Société SOFRETES-MENGIN (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle, Amilly, 45209 MONTARGIS Cédex. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Appareils de climatisation.